ACCFA AUTOMOBILE CLUB DES CADRES FONCTIONNAIRES ET DE L'AIR
Présentation de la marque ACCFA AUTOMOBILE CLUB DES CADRES FONCTIONNAIRES ET DE L'AIR
Déposée le 18 septembre 1989 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB DES CADRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCFA AUTOMOBILE CLUB DES CADRES FONCTIONNAIRES ET DE L'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCFA AUTOMOBILE CLUB DES CADRES FONCTIONNAIRES ET DE L'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCFA AUTOMOBILE CLUB DES CADRES FONCTIONNAIRES ET DE L'AIR est expirée depuis le 18 septembre 2009.
AUTOMOBILE CLUB DES CADRES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2152057 - Publication au BOPI 1999-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Inscription le 13 septembre 1999 - Changement d'adresse n°284321 - Publication au BOPI 1999-09-13